La Banque de données du sous-sol (BSS) est la base nationale qui conserve toutes les données sur les ouvrages souterrains du territoire.
Actuellement cette base met à disposition du public plus de 800 000 descriptions d’ouvrages souterrains accompagnées d’un ensemble de plus de 2 millions de documents numérisés.
Pour continuer à répondre aux attentes des utilisateurs publics et privés tout en s’adaptant aux exigences de l’Etat en matière de connaissance et de partage de l’information publique, il convient de faire de cette banque un référentiel national, renforçant sa pérennité, sa stabilité dans le temps, et sa faculté d’échanger des informations avec d’autres bases de données, c’est-à-dire son interopérabilité.
Pour cela, un nouveau code BSS est nécessaire. A compter de mi-novembre 2016, le nouveau code BSS prendra la forme suivante : BSS000AAAA.