Cible : ExpertLa DREAL Bretagne et le BRGM ont organisé une journée d’échanges et d’information sur les forages en Bretagne, à destination des foreurs et des bureaux d’études intervenant dans la région, le 6 juillet 2016 à Rennes. La réunion a eu lieu à la DREAL Bretagne (salle Parlement).
La matinée était consacrée à la présentation des évolutions réglementaires récentes alors que l’après-midi a fait l’objet de présentations de sites Internet, de logiciels et d’un bilan des contrôles forages réalisés par la Police de l’Eau en Bretagne.
Programme et présentations
9h30-10h : Accueil des participants
10h : Introduction (DREAL, BRGM)
10h - 10h15 : Contexte
10h15 - 12h30 : Règlementation
- Rappel sur la déclaration code minier (M. Vallet, DREAL)
- Rappel sur les dossiers d’indicence Police de l’Eau (O. Vincent, DDTM 35)
- Rappel sur le Code de la santé (T. Panaget, ARS)
- La réforme réglementaire de la géothermie de minime importance (G. Beltramino, DREAL)
- Le site de télédéclaration pour la minime importance (J.C. Martin, BRGM)
- Télédéclarer une installation de géothermie de minime importance (J.C. Martin, BRGM)
- Présentation du projet d’arrêté départemental forages pour prélèvements d’eau (M. Vallet, DREAL ; F. Lucassou, BRGM)
- Guichets départementaux pour dépôt de dossiers forages (M. Vallet, DREAL)
14h - 15h30 : Partie technique
- Sites Internet : InfoTerre, ADES, SIGES Bretagne (B. Mougin et F. Lucassou, BRGM)
- Rapport de fin de travaux et logiciel GESFOR (F. Lucassou, BRGM)
- Rappels sur les essais de pompage et présentation du logiciel OUAIP (F. Lucassou, BRGM)
- Risques de pollution, biseau salé (B. Mougin, BRGM)
15h30-16h : Contrôles forages de prélèvement d’eau souterraine
